Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOPROM
Alain BÉCOURT

Numéro de dépôt :
1759110
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque SOCOPROM

Déposée le 30 août 1991 par Alain BÉCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOCOPROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain BÉCOURT, domicilié(e) 44, rue du Chemin Vert, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BÉCOURT - France.

La marque SOCOPROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOPROM est expirée depuis le 30 août 2001.

Alain BÉCOURT a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM , FRENCHAM


Alain BÉCOURT - 44, rue du Chemin Vert, 75011 PARIS - France


Alain BÉCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques Location de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes - produits de l'imprimerie - affiches - revues. Services relatifs à l'importation et à l'exportation Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale Services de mercatique Consultations professionnelles d'affaires. Informations d'affaires Services de relogement pour entreprise Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires Estimation, évaluation, expertise, investigation en affaires Etudes de marché Analyse du prix de revient Relations publiques - publicité - distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires - conseils ou renseignements d'affaire Vérification de comptes. Services financiers - services de financement - estimation et affaires financiers - investissements de capitaux - transactions financières - affaires et transactions monétaires - analyses financières. Evaluation et estimation de biens immobiliers Agences immobilières - vente et location de fonds de commerce et d'immeubles - expertises immobilières - gérance d'immeuble Construction d'édifices - entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture - travaux publics - travaux ruraux - location d'outils et de matériels de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien, réparation, nettoyage de bâtiments de locaux, du sol - ravalement de façades, désinfection dératisation, Emissions de télévision et de radio - services télématiques Information concernant les voyages Agences de tourisme et de voyage réservation de places Location de chevaux de véhicules de transport Entrepôt - emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Garage de véhicules - locations de garages - transport de personnes ou de marchandises Livraison de plats Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires Exploitation de parcours de solf Organisation de compétitions sportives Production de films sur bande vidéo Studios de cinéma - services d'artistes de spectacle - montage de programmes radiophoniques et de télévision Organisation de spectacles Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert de savoir faire, concession de licence, de propriété intellectuelle Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers Enregistrement filmage sur bande vidéo. Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Restauration - service de restauration à savoir service de préparation de plats à emporter Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.